Mentions légales

Informations légales concernant l’entreprise

Dénomination ou raison sociale : SARL One More Sound
Adresse du siège social : 68, rue de l’Est, 92100, BOULOGNE-BILLANCOURT
SIRET : 538671009 00040
Numéro de téléphone : +33 (0)1 84 16 88 09
Adresse E-mail : contact@onemoresound.fr
Nom du responsable légal : Benoit CAUET

 

 

Informations concernant l’hébergeur

OVH – SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – FRANCE

 

 

Informations concernant le webmaster

Raison sociale : Digital Hoopoe Lyon

 

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.onemoresound.fr appartient exclusivement à la SARL One More Sound. Toute violation des droits d’auteurs est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende. La société se réserve le droit de supprimer des espaces collaboratifs tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.

Les photos et visuels présents sur le site appartiennet exclusivement à la société Arkepix. L’utilisation sur les site One More Sound des photos appartenant à Arkepix, fait suite à une autorisation légale. Toute violation des droits d’auteurs est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

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La SARL One More Sound s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse contact@onemoresound.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 68 rue de l’est 92100 Boulogne-Billancourt

 

 

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.onemoresound.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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