Dénomination ou raison sociale : SARL One More Sound
Adresse du siège social : 68, rue de l’Est, 92100, BOULOGNE-BILLANCOURT
SIRET : 538671009 00040
Numéro de téléphone : +33 (0)1 84 16 88 09
Adresse E-mail : contact@onemoresound.fr
Nom du responsable légal : Benoit CAUET
OVH – SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – FRANCE
Raison sociale : Digital Hoopoe Lyon
Le contenu rédactionnel du site web www.onemoresound.fr appartient exclusivement à la SARL One More Sound. Toute violation des droits d’auteurs est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende. La société se réserve le droit de supprimer des espaces collaboratifs tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.
Les photos et visuels présents sur le site appartiennet exclusivement à la société Arkepix. L’utilisation sur les site One More Sound des photos appartenant à Arkepix, fait suite à une autorisation légale. Toute violation des droits d’auteurs est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
En naviguant sur le site www.onemoresound.fr, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.
Toutes informations recueillies sur le site web www.onemoresound.fr se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de contact ou l’accès à l’espace-client.
La SARL One More Sound s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse contact@onemoresound.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 68 rue de l’est 92100 Boulogne-Billancourt
Soumis au droit français, le site web www.onemoresound.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
